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Dans une première décision à la Cour fédérale de justice (BGH) leur a donné en droit principe le 7 Octobre: ​​Bien qu'il ne traitait pas de la H absolue des frais de page, qui dans le cas à d 15 8364 ;? par page manuscrite pour deux nouvelles de l'anglais vers l'allemand était, mais a noté que son réglé avec une telle somme forfaitaire par tous les moyens sans utilisation du travail à k a un droit, l'éditeur du contrat d'édition. M d'une façon concrète tang de 0,8 (couverture rigide) ou 0,4rozent (éditions poche) dans le prix de vente de magasin net sera payé à partir d'une diffusion payée de 5000 exemplaires en plus les frais de page. Au est qu'ils 50rozent à participer au produit net de tous les droits filiale de recyclage même si les deux n'a pas été prévu dans le contrat.

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